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1734, Codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial), 1895
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Title:   Les codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial) : suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du Code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle / traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction, par Raoul de La Grasserie, docteur en droit, judge au Tribunal civil de Rennes, correspondant du Ministère de l'instruction publique, membre de l'Académie de législation de Toulouse, membre de la Société de législation comparée et de la Société de statistique.
OCLC Number:   765257165
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Vol. 1YesYes